CGV

Conditions Générales de Vente (CGV) :

1. Préambule : Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions dans lesquelles Romane JOUD propose à la vente ses tableaux via le site internet eclatpastel.fr .
2. Commandes : 2.1 Processus de Commande : Le processus de commande est décrit sur le site internet eclatpastel.fr. Le client est invité à suivre ces étapes pour passer sa commande. 2.2 Prix et Paiement : Les prix des tableaux sont indiqués sur le site. Le paiement s’effectue selon les modalités précisées lors du processus de commande.
3. Livraison : 3.1 Délais de Livraison : Les délais de livraison sont spécifiés sur le site. Romane JOUD met tout en œuvre pour respecter ces délais. 3.2 Frais de Livraison : Les frais de livraison sont détaillés lors du processus de commande.
4. Droit de Rétractation : Le client bénéficie d’un droit de rétractation dans un délai de 3 jours suivant la réception du tableau. Les modalités de retour et de remboursement sont spécifiées sur le site.
5. Garanties : Romane JOUD garantit la conformité des tableaux vendus. Les modalités de mise en œuvre des garanties sont précisées sur le site.
6. Responsabilités : Romane JOUD décline toute responsabilité en cas de dommage lié à une utilisation inappropriée du tableau après sa réception par le client.
7. Propriété Intellectuelle : Les œuvres vendues restent la propriété intellectuelle de Romane JOUD. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
8. Protection des Données Personnelles : Les données personnelles collectées lors du processus de commande sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.
9. Litiges : Tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la juridiction compétente conformément à la législation en vigueur.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) :

1. Acceptation des CGU : L’utilisation du site eclatpastel.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
2. Description des Services : Romane JOUD propose via le site internet eclatpastel.fr la vente en ligne de tableaux artistiques.
3. Compte Utilisateur : 3.1 Création et Gestion : La création d’un compte utilisateur n’est pas nécessaire pour procéder aux achats.
4. Utilisation du Site : Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière légale et respectueuse. Toute utilisation abusive ou contraire aux présentes CGU peut entraîner la suspension du compte.
5. Propriété Intellectuelle : Les contenus du site, y compris les images des tableaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est interdite.
6. Responsabilités : Romane JOUD ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires du site dues à des problèmes techniques indépendants de sa volonté.
7. Protection des Données Personnelles : Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.
8. Modification des CGU : Romane JOUD se réserve le droit de modifier les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés de toute modification.
9. Litiges : Tout litige relatif aux présentes CGU sera soumis à la juridiction compétente conformément à la législation en vigueur.